Les Commissions

Commission voirie et chemins ruraux
En charge du contrôle de la voirie communale, de la détermination du programme des travaux (compétences CC PAPS)

Animée par : Jean-Claude MALCAYRAN
Assisté de : Jean-Charles RABOIS, Gilles BOVEROD, Olivier TAILLEFER, Claudine BOUGEARD
Commission aménagement du territoire communal
En charge de :
- l'assainissement individuel et collectif (station traitement des eaux usées)
- l'environnement, déchets (journée nettoyage)
- des réseaux (eau, électricité, téléphone, numérique, incendie)

Animée par : Jean-Claude MALCAYRAN
Assisté de : Gilles BOVEROD, Michèle DEFLISQUE, Etienne LEROYER, Jean-Charles RABOIS, Gisèle SIMON
Commission animation
En charge :
- du développement des loisirs (aire de jeux des enfants)
- de l'accueil (aire de camping car, gîte communal pour l'accueil des randonneurs)
- des relations avec les associations

Animée par : Gilles BOVEROD
Assisté de : Claudine BOUGEARD, Jacqueline DEAN, Denise FAURÉ
Commission éducation
En charge de l'entretien et de la gestion de l'école, des relations avec les associations de parents d'élèves et les enseignants, de la mise en oeuvre des activités périscolaires.

Animée par : Olivier TAILLEFER
Assisté de : Gilles BOVEROD, Jacqueline DEAN, Michèle DEFLISQUE, Gisèle SIMON
Commission urbanisme
En charge de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme qui comporte :
- le rapport de présentation
- le projet d'aménagement et de développement durable
- les orientations d'aménagement
- le règlement
- les documents graphiques (plan de zonage)

Animée par : Jean-Claude MALCAYRAN
Assisté de l'ensemble du conseil municipal

Commission développement économique
En charge des relations avec les entreprises présentes sur le territoire ou souhaitant s'installer (artisans, commerçants, agriculteurs, entrepreneurs)

Animée par : Olivier TAILLEFER
Assisté de : Gilles BOVEROD, Jean-Charles RABOIS, Etienne LEROYER, Denise FAURÉ
Commission communication
En charge de l'information des administrés (bulletin, site internet, livret d'accueil) et des externes à la commune, en relation avec la CC PAPS

Animée par : Gilles BOVEROD
Assisté de : Denise FAURÉ, Claudine BOUGEARD, Gisèle SIMON, Olivier TAILLEFER
Commission finances
En charge de l'élaboration et du suivi budgétaire en fonctionnement et en investissement, en relation avec la commission des impôts directs

Animée par : Michèle DEFLISQUE
Assistée de : Gilles BOVEROD, Denise FAURÉ, Etienne LEROYER, Jean-Claude MALCAYRAN
Commission travaux
En charge du maintien en état du patrimoine communal (accessibilité et sécurité des bâtiments, cimetière, voirie, etc...)

Animée par : Michèle DEFLISQUE, Jean-Claude MALCAYRAN, Olivier TAILLEFER et Gilles BOVEROD
Assistés de : Claudine BOUGEARD, Etienne LEROYER et Jacqueline DEAN
Commission élections
En charge de la révision et de la tenue des listes électorales

Animée par : Michèle DEFLISQUE
Assistée de : Gisèle SIMON, Charlie RABOIS, Nicole PREBOIS
Commission des impôts directs
L'article 1650 du code général des impôts institue dans chaque commune cette commission.
Pour les communes de moins de 20 000 habitants, la commission est composée de 6 commissaires titulaires et de 6 commissaires suppléants.
Les commissaires doivent être de nationalité française, être âgés d'au moins 25 ans, jouir de leurs droits civils et être inscrits aux rôles des impositions directes locales de la communes.
De plus un habitant extérieur à la commune, sans voix délibérative est présent et la commune de Saint-Maurin comptant un ensemble boisé de 100 ha minimum, il convient qu'un titulaire et un suppléant soit propriétaire de bois.
Les commissaires ci-dessous ont été nommés par le Directeur des services fiscaux.

Commissaires titulaires : Denise FAURÉ, Etienne LEROYER, Jean-Claude MALCAYRAN, Jean-Charles RABOIS, Gisèle SIMON, Laurent MALGOUYRES (hors commune)
Commissaires suppléants : Claudine BOUGEARD, Gilles BOVEROD, Georges BROTO, Christelle LABRO, Olivier TAILLEFER, Jean-Pierre AESCHLIMANN (hors commune)
Commission communale d’action sociale
En application des articles R. 123-7 et suivants du code de l'action sociale et des familles, la commission examine les besoins sociaux de l'ensemble des habitants de la commune (famille, jeunes, personnes âgées, personnes handicapées, personnes en difficultés). Elle peut intervenir au moyen de prestations en espèces, remboursables ou non et de prestations en nature.

Présidée par le Maire, Michèle DEFLISQUE
Elle est composée de :
- 4 membres élus : Claudine BOUGEARD, Gilles BOVEROD, Jacqueline DEAN, Gisèle SIMON
- 3 membres nommés par le Maire : Nicole BOTELLA, Jessica COUILLARD, Yvette MARANGON
Commission d’appel d’offres
En application des articles 22 et 23 du code des marchés publics, la commission est composée de membres à voix délibérative pour la durée du mandat.
Elle a pour rôle, l'examen des candidatures et des offres dans le cadre des marchés publics et elle choisit l'offre la mieux disante.

Présidée par le Maire, Michèle DEFLISQUE
Elle est composée :
- 3 membres titulaires : Etienne LEROYER, Jean-Claude MALCAYRAN
- 3 membres suppléants ; Gilles BOVEROD, Jean-Charles RABOIS, Olivier TAILLEFER